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Graduate Institute Publications
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Euro qui comme Ulysse... histoire de l'Europe monétaire (1945-2005)
Pierre Du bois
- Graduate Institute Publications
- 4 Octobre 2015
- 9782940549085
L'Europe monétaire est bien en place. Cette réalisation inouïe, visible par tous les citoyens dans leur quotidien, confère une nouvelle identité à la construction européenne. Ce livre retrace la longue histoire de l'Europe monétaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale à nos jours. Une histoire qui a connu plusieurs phases successives : rétablissement d'une normalité monétaire après la Guerre, fonctionnement d'un système monétaire international sous l'égide du dollar américain, développement d'une nouvelle ambition européenne en proie aux difficultés et désordres des années 1970, élaboration du traité de Maastricht dans une Europe en voie de réunification, enfin naissance de l'union économique et monétaire et de l'euro. On y voit s'entrecroiser les facteurs économiques et financiers, les politiques nationales, des destins de personnalités qui ont contribué à façonner l'histoire ainsi que le tumulte des débats entre experts sous l'oeil des médias et de l'opinion publique. Basée sur des sources d'une grande variété et rédigée dans un style passionnant, cette étude historique novatrice constitue une lecture indispensable pour quiconque s'intéresse aux origines d'un projet qui a changé l'Europe et pourrait avoir de grandes implications sur l'économie du monde.
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L'effet direct des accords internationaux des communautes europeennes . a la recherche d'un concept
Drazen Petrovic
- Graduate Institute Publications
- 30 Novembre 2015
- 9782940549177
Comment les individus peuvent-ils tirer profit d'un accord international conclu par la Communauté européenne ? La question dépasse le cadre des Communautés européennes. Les justiciables dans les Etats membres, habitués à un certain standard de droits garantis par le droit communautaire, essaient de faire valoir des droits similaires créés par un accord conclu par la Communauté européenne. Cependant, ils ne sont plus seuls: les ressortissants des pays tiers veulent profiter de cette révolution communautaire en tirant leurs droits des accords internationaux que les Communautés ont conclus avec leurs pays. En droit communautaire stricto sensu, l'effet direct a sa propre logique et une raison d'être particulière. Le droit communautaire reste en quelque sorte un domaine réservé, où les individus sont protégés par un régime spécial du droit et où ils se sont vu accorder des droits et imposer des obligations, parfois d'une façon étonnamment détaillée, directement par le droit communautaire. Pourtant, quand il s'agit de l'effet direct des accords que les Communautés concluent avec des tiers, la situation n'est pas la même. Il y a un flottement dans le raisonnement de la Cour de justice, des compétences incertaines, des approches différentes d'accords qui se ressemblent, etc. Ce n'est plus une question de détails, mais plutôt d'approche qui est différente. A ce point, les solutions ne peuvent pas être trouvées exclusivement dans le cadre du droit communautaire, mais recherchées dans un contexte plus large, celui du droit international général, un droit souvent négligé par les "communautaristes". Ce livre présente une analyse complète d'une jurisprudence abondante qui n ' a été jusqu'à aujourd'hui traitée que par fragments. Il s'agit d'une approche originale qui se présente comme basée sur une combinaison de deux sujets distincts, à savoir de l'effet direct en général et du système des accords internationaux conclus par les Communautés. L'analyse s'effectue généralement sous le prisme du droit international général. Ce livre témoigne, de manière détaillée, de la nécessité pour la Cour de justice d'avoir plus de précision et de courage dans l'élaboration du concept de l'effet des accords internationaux.
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L'emergence de la communaute internationale dans la responsabilite des etats
Villalpando Santiago
- Graduate Institute Publications
- 1 Septembre 2014
- 9782940549122
L'expression « communauté internationale » est victime de son propre succès. Son caractère rassurant - qui évoque une conception harmonieuse du système international par la mise en valeur de ses forces unificatrices - en a fait l'instrument favori des savants qui enquêtent sur la logique interne de la société mondiale et de tous ceux qui cherchent, même en dehors des sciences sociales, à rallier l'opinion publique à une cause réclamée « universelle ». De nos jours, on fait souvent « appel à la communauté internationale », on s'insurge contre des actes « portant atteinte aux intérêts » de celle-ci, on parle ou agit « en son nom »... Malheureusement, cet emploi généralisé a fini par brouiller le sens exact de l'expression : la notion de « communauté internationale » apparaît déterminée autant par les idéaux et les intérêts de celui qui l'invoque que par l'objet ou les buts qui l'ont décidé à y faire appel. Dans le cadre d'une recherche portant sur le droit des gens, l'expression constitue donc un point de départ à la fois attrayant - puisqu'il fait allusion à u n concept bien connu, autant par le juriste international que par le profane - et dangereux - parce que ambigu. La présente étude relève ce défi. Elle utilise le concept de « communauté internationale » pour chercher à comprendre certaines évolutions fondamentales de l'ordre juridique international. Après avoir proposé une définition de ce concept et décrit ses diverses manifestations dans le droit contemporain (jus cogens, obligations erga omnes, responsabilité pénale internationale, etc.), elle s'intéresse plus particulièrement au domaine, maintes fois débattu, de la responsabilité des États. Grâce à un examen attentif de la théorie et de la pratique dans ce domaine, et notamment des travaux de la Commission du droit international, l'étude propose une systématisation de la responsabilité des États pour violation d'obligations dues à la communauté internationale dans son ensemble, décrivant tour à tour le rapport juridique au niveau de la règle primaire, les conséquences de ce type de faits illicites et la mise en oeuvre institutionnelle de cette responsabilité.
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Les unions monétaires en droit international
Moustapha Lo diatta
- Graduate Institute Publications
- 20 Janvier 2015
- 9782940549115
L'entrée en vigueur de la monnaie unique européenne, le 1er janvier 1999, a donné un second souffle aux Unions monétaires jusque-là limitées, après l'échec des expériences allemande, austro-allemande, latine et scandinave du xixe siècle, à quelques petits États voisins ou issus de la décolonisation. Celles-ci sont en effet de plus en plus perçues comme une alternative crédible à l'effondrement du système des parités de Brettons Woods et jouent un rôle moteur dans l'intégration régionale ou sous-régionale. Cet ouvrage présente la première étude d'ensemble des Unions monétaires sous l'angle du droit international, réalisée dans le but de contribuer à l'élaboration d'une théorie générale de l'Union monétaire qui fait défaut dans cette discipline. Il s'agit notamment d'identifier les règles sur la base desquelles les Unions monétaires se forment, s'organisent, fonctionnent, produisent des effets juridiques et prennent fin, d'analyser leur contenu pour en saisir l'évolution dans le temps et de mesurer leur aptitude à constituer un système normatif spécifique. Pour cela, il a fallu démontrer l'unité conceptuelle et la spécificité des Unions monétaires en tant que catégorie juridique, par rapport aux autres configurations monétaires entre États (zone monétaire, système monétaire, bloc monétaire, etc.). L'auteur examine aussi d'autres problématiques comme celles relatives aux enjeux économiques et politiques des Unions monétaires dans les relations internationales et à leur statut dans l'ordre juridique international en général et dans le système monétaire international actuel en particulier.
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Le dommage écologique pur en droit international
Anouchka Didier
- Graduate Institute Publications
- 25 Avril 2013
- 9782940503247
La marée noire causée par les installations pétrolières Deepwater Horizon dans le golfe du Mexique en 2010 a rappelé le préjudice écologique incontestable provoqué par les déversements d'hydrocarbures. Cependant, combien vaut un oiseau mort ? Le droit vient-il encadrer la réparation d'un tel préjudice ? Plus généralement, le droit international parvient-il à appréhender les spécificités du dommage environnemental pur ? Ce travail s'attaque à la question - centrale bien que peu étudiée - de l'évaluation de l'atteinte environnementale considérée comme une atteinte aux intérêts collectifs. Faisant état de la fragmentation extrême dont souffre la réparation du dommage écologique pur, et ce malgré sa reconnaissance tacite par le droit international, l'auteur en appelle à la création d'un régime de responsabilité pour les Etats et les exploitants. Ce faisant, elle recommande des révisions de conventions pour une reconnaissance expresse du dommage écologique pur et pour des mesures de restauration qui iraient par-delà les estimations monétaires et utilitaristes de l'environnement, pour prendre en compte les valeurs de non-usage et d'existence. Prix Mariano Garcia Rubio 2012 en droit international.
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The Negotiations of a Tax Agreement between Switzerland and Germany
Misha Nagelmackers-Voinov
- Graduate Institute Publications
- 30 Juin 2014
- 9782940503520
This ePaper analyses the negotiations of an agreement on tax cooperation between Switzerland and Germany in 2012. The paper looks at the importance of the balance of power and reveals how domestic constraints and a shrinking win-set can affect double-level negotiations. It also offers an illustration of how governments can shape domestic politics by using international debates while still facing conflicting interests along the increasingly blurred line of domestic and international interests. It argues that the failure of international negotiations comes from actors misreading their own domestic political or ratification processes, rather than from parties' incomplete information about each other's political or ratification processes. Most of all, it shows how "politically constructed ideologies" and stereotypical views - in this case the definition of "fair" taxes or the concept of "privacy" - make it nearly impossible to reach an agreement.
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The Economics of Geographical Indications
Daniela Benavente
- Graduate Institute Publications
- 8 Avril 2013
- 9782940503216
This book seeks to contribute to an understanding of the role played by international trade law in shaping economic outcomes from a theoretical perspective. The focus is on geographical indications (GI), an intellectual property right defined in the TRIPs Agreement of the WTO. The premise is that a GI can be conceptualized as a `club asset': firms that produce GI-labelled goods both add value and derive benefits from the GI. The book starts by presenting a dynamic model of GI reputation under the assumption that quality is endogenous. This is followed by a static partial equilibrium model of club optimality conditions under the assumption that quality is exogenous (defined by a standard). The author concludes by presenting a model of the welfare effects of the so called "claw-back" of GIs, when a country starts protecting a foreign GI previously considered generic.
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The Political Economy of Sovereign Default
Sebastian Hohmann
- Graduate Institute Publications
- 21 Août 2012
- 9782940503087
What do self-interested governments' needs to maintain loyal groups of supporters imply for sovereign incentives to repay debt? Many sovereign defaults have occurred at relatively low levels of debt, while some highly indebted nations continue to honour their obligations. This poses a problem for traditional models of sovereign debt, which rely on the threat of economic sanctions to explain why and when a representative agent seeking to maximise social welfare would choose debt-repayment. The political-economy model of sovereign default developed in this ePaper shows that those governments that depend on small groups of loyalists drawn from large populations are more likely to default on sovereign debt than those governments dependent on large groups of supporters. These findings contribute to a growing body of literature on the importance of institutions in sovereign debt and default.
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Une économie solidaire peut-elle être féministe ?
Christine Verschuur, Isabelle Guérin, Isabelle Hillenkamp
- Graduate Institute Publications
- 16 Mars 2017
- 9782940503858
Partout dans le monde, des femmes et des hommes se mobilisent pour faire de l'économie autrement, une économie citoyenne qui ne soit pas au service du profit mais de l'intérêt collectif, et fondée sur la solidarité. L'économie solidaire concerne-t-elle un secteur de seconde zone, tout juste bon à panser les plaies de l'économie néolibérale ou pallier les manques d'un service public déliquescent ou inexistant ? Comment expliquer le faible intérêt, dans la littérature sur l'économie sociale et solidaire, pour le genre et les théories féministes ? Pourtant, ces initiatives sont fortement genrées et les femmes y sont souvent surreprésentées. Les activités sont marquées par des valeurs implicites de don de soi ou de sacrifice pour le bien- être de la famille, face à la crise et aux déficiences des systèmes de protection sociale. À quelles conditions trouve-t-on dans ces initiatives une opportunité de réinvention de l'économie, réencastrée dans le social et le politique et au service de la justice sociale et de genre ? Quelles sont les alternatives face à la crise de la reproduction sociale ? Peut-on repenser le politique et la démocratisation de l'économie ? L'économie solidaire peut-elle constituer une source d'émancipation pour les femmes ou est-ce que la solidarité, souvent dans des situations d'exclusion, ne fait que reproduire les mécanismes de leur propre exploitation ? Dans quelle mesure et à quelles conditions l'économie solidaire peut-elle être féministe ?
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Jeux et enjeux de l'auto-promotion
Kwan Kai Hong
- Graduate Institute Publications
- 22 Juin 2016
- 9782940549818
Les textes de ce présent Cahier se veulent le reflet d'une approche alternative de coopération au développement. Après la « Self-reliance », à la mode il y a quelques années, mais sans applications magistrales, l'auto-promotion promet cette fois de sortir peut-être de l'impasse. Pourtant tout n'est pas aussi simple dans les projets d'auto-promotion. Il y a certes là, pour des groupes ou des communautés de base, une possibilité de saisir des opportunités nouvelles, d'imaginer des stratégies de développement, d'avoir prise sur des négociations avec les pouvoirs locaux, de trouver des articulations originales entre solidarité, égalité, valeurs de rentabilité et de compétition. Si le passage d'un mode de gestion technocratique à un mode de gestion négocié trouve sa légitimité et son faire-valoir, l'auto-promotion a peut-être quelque chance de succès. Encore faudrait-il pour cela que l'Occident-prêteur apporte, avec son financement, sa conviction mobilisatrice à cette nouvelle forme d'aide au tiers monde !
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Le Savoir et le Faire se veut le prolongement du thème central abordé dans le premier Cahier La pluralité des mondes : rapport entre diversité culturelle et pratique « unifiante » du développement économique. Le sujet est cette fois-ci développé sous un angle essentiellement méthodologique. Qu'est-ce qu'une méthodologie sinon d'abord un examen de conscience des mécanismes d'approche et parallèlement une découverte méthodique des liaisons, parfois cachées, entre l'ensemble des concepts et théories qui font l'objet de la recherche sur le « développement » et les facteurs de domination culturels et économiques ? Ainsi, un fil conducteur se dessine au travers des différentes contributions de ce Cahier : une réflexion rigoureuse sur la nécessité d'une critique des schèmes d'interprétation courants dans les sciences humaines et d'une recherche de méthodes d'évaluation de projets de développement qui tienne compte de choix culturels possibles.
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Tout en modes et en vagues, depuis plusieurs années, l'artisanat revient. Et contrairement à ce que l'on pourrait imaginer, il ne revient pas seulement comme curiosité archéologique, ethnographique ou exotique sur des métiers disparus ou en voie de disparition. Il revient aussi et surtout comme interrogation macrosociale, économique, politique et culturelle, comme une autre qualité de vie possible, comme mode d'être, avec toutes les contradictions et tous les paradoxes que cela suppose. Il n'est, dès lors, pas surprenant que naissent, un peu partout, de multiples réflexions, notamment celles de l'intellectuel et de l'artiste tant sur eux-mêmes que face à notre système de production... A travers une meilleure compréhension de l'artisanat, de sa place symbolique et économique dans la société, ce Cahier tente d'ouvrir de nouvelles pistes vers les formes insoupçonnées que prendra, peut-être, l'artisanat demain...
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Ce Cahier n'est ni un ouvrage sur l'industrie du sucre, ni une critique du modèle de développement de la Côte-d'Ivoire. Il ne s'agit pas davantage d'un essai sur la pratique des architectes. Notre propos, plus modeste, est de faire converger vers une problématique concrète des réflexions diverses allant des questions d'évaluation et de prise de décision jusqu'aux problèmes du marché du sucre, observés aussi sous l'angle historique, en passant par une analyse théorique du phénomène « urbanisation » et de propriété foncière. Ces réflexions diverses peuvent converger vers un même constat : lorsqu'ils s'interrogent sur la destination de leurs efforts ou sur le moteur des transformations auxquelles ils contribuent, les « experts » voient qu'ils ne contrôlent que très imparfaitement les transformations qu'ils sont censés prôner, promouvoir ou opérer...
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Les techniques qui autrefois étaient représentatives de la structure et de la diversité des civilisations, sont devenues aujourd'hui les sous-systèmes de la technologie mondiale. L'ouvrier et ses instruments risquent fort de faire les frais de ce procès d'uniformisation et d'y perdre leur identité ou, si l'on préfère, leur caractère irremplaçable. Notre époque sera-t-elle celle de « la fin des outils » ? En bien des points du globe, elle a marqué la fin de l'état de différence ; signifiera-t-elle aussi la suppression pure et simple du droit à la différence ? S'agit-il d'une évolution inéluctable, est-ce la rançon de ce que l'on appelle fort mal à propos le progrès ? Autour de ces questions essentielles, traitées selon l'optique personnelle de chaque auteur, des thèmes complémentaires ont surgi : la critique des méthodes conventionnelles d'analyse, l'importance de l'approche historique, l'étude des incidences (économiques, sociales, politiques, culturelles, écologiques, etc.) du transfert (ou du non-transfert effectif !) de technologie...
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L'ambivalence de la production
Antoine Brawand, Yvonne Preiswerk, Danielle Provansal, Fabrizio Sabelli, Laurence Wilhelm
- Graduate Institute Publications
- 22 Juin 2016
- 9782940549979
Ce Cahier place la production sous le signe de l'ambivalence. Il ne faut pas conférer à ce terme une connotation péjorative mais plutôt le comprendre de manière nuancée, comme possibilité multiple, mouvance d'un réel aux mille facettes, pratique aux frontières indéfinies, mêlant, dans l'élan de sa propre création, respect des rites collectifs et émergence de l'inédit, du spontané. C'est justement pour illustrer cet aspect double de la production, débordant de la stricte finalité utilitaire, que les auteurs ont voulu d'emblée commencer par le terrain ; il leur fallait restituer, sans les détruire, ces entités sociales où rien n'est jamais définitivement canalisé ni articulé sur un but unique : les formations communautaires qu'ils nous présentent dans la partie pratique s'organisent en fonction de logiques diverses et spécifiques.
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The Drama of Humanitarian Intervention
Natalie Joy Marrer
- Graduate Institute Publications
- 28 Août 2020
- 9782940600199
This ePaper approaches looks at the contentious debate surrounding humanitarian intervention through a critical, narratological lens. By questioning the roles cast and identities constituted, in what can could be compared to a theatrical drama, the focus is on given to the unreliable narration by of the most powerful characters on the international stage -, from the US to the UN -, and its impact on the political and legal stances taken in various contexts. On a meta-level, it examines the conditions which that enable this unreliable narration, by pointing to the out a problematic flexibility owing to the flowing from paradoxes and conflation nestled entrenched in human rights rhetoric; and what some deem call a budding `humanity's law'. Attention is meant to be drawn to the power of mental imagery conjured up by intervention narratives, based on the story of saving innocents, as embodiments of humanity. The goal is to foster self-reflection among of the readers of working in humanitarian intervention, within the epistemic community of international lawyers, and beyond. We extend our heartfelt thanks to the Vahabzadeh Foundation for financially supporting the publication of best works by young researchers of the Graduate Institute, giving a priority to those who have been awarded academic prizes for their master's dissertations.
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Climate-Related Financial Risks for Kenyan Banks
Reuben Muhindi Wambui
- Graduate Institute Publications
- 2 Avril 2021
- 9782940600267
This study analyses the climate risk exposure of Kenyan banks given the greenhouse gas (GHG) emissions represented by their sectoral loan composition and their relative funding of climate risk through their loan portfolios. This is achieved by constructing two climate-relevant indices: Emissions Exposure (EEi), a measure of a bank's climate risk exposure through its loan portfolio, and Emissions Funding (EFi), a measure of how much of the climate risk a bank funds through its lending relative to other banks and thus a measure of climate risk importance for each bank. Results from the emissions index show that the banks, with the exception of an outlier, have fairly similar exposure to climate risk through their loan portfolio, given the GHG emissions represented by their sectoral lending. On the funding index, banks have differentiated funding of climate risk through their lending that is fairly proportional to their market shares of gross loans. Thus, larger (smaller) banks have higher (lower) funding of climate-related risk. These two complementary indices provide a first set of quantitative climate-related financial disclosures that are comparable across Kenyan banks. Secondly, the results of this analysis provide decision-useful information for the Central Bank of Kenya (CBK) and other financial regulators to formulate macroeconomic and financial policies that would seek to promote low-carbon transition via the banking industry as a key financial sub-sector. Lastly, the analysis provides a template for industry-wide assessment of climate-related risk for banks in other emerging economies and the approach used for mapping national GHG emissions to bank lending sectors is also a key contribution to the literature on quantifying climate risks for the financial sector. The winning thesis of the 2020 Rudi Dornbusch Prize in International Economics. We extend our heartfelt thanks to the Vahabzadeh Foundation for financially supporting the publication of best works by young researchers of the Graduate Institute, giving a priority to those who have been awarded academic prizes for their master's dissertations.
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Religious Polarization and Under-Supply of Public Goods
Pulkit Bajpai
- Graduate Institute Publications
- 14 Janvier 2022
- 9782940600373
Social heterogeneity results in a lower supply of public goods because of the conflict, diverse preferences and political insecurity that predominate in socially heterogeneous contexts. Despite its multiple stratifications along religious, caste and linguistic lines, India has scarce academic research on the impact of social heterogeneityon economic outcomes. I study the impact of religious polarization, measured through religious heterogeneity, on the supply of public goods at the sub-district level in India. I use anovel fixed effects panel and spatial data approach to establish this relationship and find a significant negative impact of religious polarization on public goods provision. We extend our heartfelt thanks to the Vahabzadeh Foundation for financially supporting the publication of best works by young researchers of the Graduate Institute, giving a priority to those who have been awarded academic prizes for their master's dissertations.
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The Haralds of Hydrogen
Floris Jacobus Adrianus De Klerk Wolters
- Graduate Institute Publications
- 7 Janvier 2022
- 9782940600366
This paper analyses membership data from 39 hydrogen associations to understand which economic sectors support the hydrogen transition in Europe, and why. It finds support from manufacturers of motor vehicles, chemicals, (electronic and electrical) machinery, electricity and gas companies, companies working in transport and storage (including ports), oil and gas companies, and many professional, scientific, and technical companies. Chemicals manufacturers and natural gas utilities stand out in their interest, as well as SMEs working in the value chain of hydrogen and fuel cell products. Registrations are clustered in the North Sea Region and the Iberian Peninsula, with many fewer registrations in Italy and Eastern Europe (including Russia). Motives for supporting the hydrogen transition include sales and market growth, rising CO2 emissions costs, regulatory and public pressure to decarbonise, avoiding stranded assets, diversification, investor concerns about the long-term profitability of carbon-intensive sectors, and sector-specific concerns. We extend our heartfelt thanks to the Vahabzadeh Foundation for financially supporting the publication of best works by young researchers of the Graduate Institute, giving a priority to those who have been awarded academic prizes for their master's dissertations.
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Le développement du droit international ; réflexions d'un demi-siècle
Georges Abi-saab
- Graduate Institute Publications
- 1 Septembre 2014
- 9782940549252
Cet ouvrage regroupe onze articles de spécialistes de l'Asie centrale et analyse, à travers le cas du Tadjikistan, les dynamiques en oeuvre dans l'ensemble de la région. Depuis son accession à l'indépendance, en effet, ce pays traverse une période de transition douloureuse, marquée par une série de crises politiques auxquelles a succédé une guerre civile dont les prolongements dépassent les frontières tadjikes. La première partie est consacrée aux difficultés de la construction d'une identité nationale. Analysant le problème ethnique, elle retrace la constitution lente et inachevée du Tadjikistan durant la période soviétique, puis la transition, mal accueillie par les élites locales que fut la Perestroïka, avant de déboucher sur les luttes actuelles entre l'ancienne oligarchie et les nouvelles élites qui ont tenté d'émerger à la faveur de l'indépendante. La seconde partie traite des ingérences étrangères dans le conflit. Des analyses sont consacrées au rôle de la Russie, de l'Afghanistan, du Pakistan, de l'Iran, et de l'Ouzbékistan, ainsi qu'à l'impact potentiel du conflit sur la stabilité de l'Asie centrale tout entière. La troisième partie identifie les enjeux humanitaires et rappelle la triste situation des populations locales. De fait, le conflit du Tadjikistan est caractéristique du drame traversé par des sociétés dans lesquelles la fin du totalitarisme avait fait naître l'espoir d'une amélioration radicale du sort des individus et où l'effondrement économique, la crise politique, ainsi qu'une violation massive des droits de l'homme ont hélas succédé a l'ordre soviétique.
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L'expropriation indirecte en droit international des investissements
Suzy h. Nikiema
- Graduate Institute Publications
- 14 Décembre 2015
- 9782940549009
Le droit international des investissements suscite un intérêt croissant en raison de la multiplication des traités de protection des investissements étrangers et des possibilités nouvelles offertes aux investisseurs de saisir directement des tribunaux arbitraux internationaux. L'expropriation indirecte dont un investisseur étranger serait victime est un sujet controversé et d'actualité, car elle s'inscrit dans un contexte de confrontation entre l'intérêt privé de l'investisseur étranger et l'intérêt public de l'État d'accueil de l'investissement. Contrairement à l'expropriation directe dont le classicisme est éprouvé, la définition de l'expropriation indirecte comporte encore des zones d'ombres. La question cruciale examinée dans ce livre est celle de la détermination des conditions dans lesquelles une mesure étatique quelconque peut être qualifiée d'expropriation indirecte et ouvrir par conséquent droit à une indemnisation. Suzy H. Nikièma offre ainsi une nouvelle grille d'analyse et propose des critères de définition à la fois juridiquement applicables et perméables aux préoccupations des États et des investisseurs. Cet ouvrage a le mérite de proposer des solutions originales, tout en s'appuyant sur une analyse détaillée et complète des traités, des sentences arbitrales et de la doctrine.
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Les droits fondamentaux au travail ; origines, statut et impact en droit international
Claire La hovary
- Graduate Institute Publications
- 4 Octobre 2015
- 9782940549054
L'apparition du concept de droits fondamentaux au travail et sa consécration par la Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail et son suivi adoptée au sein de l'Organisation internationale du Travail en 1998 ont eu des conséquences sur la réglementation internationale du travail. Beaucoup y ont vu une tentative de l'OIT de mieux se positionner dans le contexte difficile de la mondialisation, tout en notant que cette initiative pourrait affaiblir le droit international du travail. Cet ouvrage propose une analyse approfondie du concept des droits et principes fondamentaux au travail, de la Déclaration de l'OIT qui l'a scellé, ainsi que de son contenu conventionnel. Il s'interroge en particulier sur le statut coutumier des droits fondamentaux au travail, sur la signification de la Déclaration de même que sur sa place au sein du droit international, en insistant tant sur son importance pour l'OIT que sur ses effets hors de l'OIT. Il s'en dégage que même si la Déclaration est indubitablement le reflet d'un contexte contemporain peu favorable à la réglementation du travail, elle constitue néanmoins une étape substantielle dans le travail de l'OIT pour promouvoir une paix universelle basée sur la justice sociale.
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Le consentement des parties a l'arbitrage international
Diallo Ousmane
- Graduate Institute Publications
- 10 Novembre 2015
- 9782940549061
Mode juridictionnel privé de règlement des litiges, l'arbitrage offre une alternative à la saisine du juge. Qu'il soit interne ou international, l'arbitrage repose généralement sur le consentement des parties. C'est donc à juste titre que celui-ci a été qualifié de pierre angulaire de l'arbitrage. Effectivement, c'est sur ce consentement que la justice privée s'est longtemps appuyée pour justifier sa légitimité, revendiquer son autonomie et conquérir un nouvel espace de liberté. Solidement porté par le consentement qui lui sert de fondement, l'arbitrage n'a cessé de se développer au point d'apparaître de nos jours comme le mode normal de règlement des litiges du commerce international. On le dit particulièrement adapté au règlement de telle ou telle catégorie de litiges, manière d'affirmer sa vocation à étendre son emprise. Parvenu à l'âge adulte, c'est donc tout naturellement que l'arbitrage cherche à s'affranchir du caractère exceptionnel que lui imprime sa subordination au consentement, lequel apparaît de plus en plus comme un îlot de résistance à son expansion, sinon à son efficacité. Première étude d'ensemble sur la question, le présent ouvrage a le grand mérite d'exploiter au mieux la richesse qu'offre une approche comparative, non seulement pour retracer le rôle important joué par le consentement dans l'évolution de l'arbitrage, mais aussi, et surtout, pour mettre à nu les multiples tentatives en vue de son émancipation de la tutelle des parties. Il en résulte une éclipse momentanée du consentement, qui ravive les contestations de la compétence arbitrale et dévoile à nouveau sa subordination au consentement, facteur de légitimation par excellence de l'arbitrage. C'est dire que le consentement ne fait pas que survivre à ces assauts, il réussit même à prospérer. Autant de questions aussi brûlantes qu'actuelles, sur lesquelles cet ouvrage offre une analyse détaillée et des solutions originales.
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Tradition et modernisation des économies rurales : Asie, Afrique, Amérique latine ; mélange en l'honneur de Gilbert Étienne
Aur Maurer Jean-Luc
- Graduate Institute Publications
- 1 Septembre 2014
- 9782940549245
Cet ouvrage de « Mélanges » en l'honneur de Gilbert Étienne, professeur à l'IUHEI et à l'IUED de Genève de 1959 à 1996, rassemble une série d'articles rédigés pour l'occasion par un groupe de ses collègues et amis. Il est consacré à l'étude du lien étroit existant entre les traditions paysannes et les processus de modernisation agricole dans les sociétés rurales des pays en développement, une des questions au coeur de toute l'oeuvre de cet auteur prolifique. Logiquement, l'Asie occupe la majeure part de ce recueil, Gilbert sahab, comme il est connu en Inde, ayant d'abord et surtout été un infatigable arpenteur de campagnes asiatiques. Mais, par souci de comparaison, un certain nombre de contributions sont aussi dévolues aux cas de sociétés rurales d'Afrique et d'Amérique Latine, qui sont loin de lui être restées étrangères. Ainsi, la collection de ces « Mélanges », usage traditionnel par lequel une communauté scientifique rend hommage à ses membres les plus éminents, espère refléter l'immense talent d'un chercheur hors pair, qui a su faire le meilleur usage de l'analyse comparée. Elle veut aussi honorer un enseignant exemplaire qui a formé plusieurs générations d'étudiants aux problèmes du développement, champ d'études nouveau dont il a été l'un des pionniers en Europe et noble cause pour laquelle il s'est battu avec passion.